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conclusions de maitre rabion


A)
Monsieur Janny, a travailler en tant qu'artisan.

Il y avait 4 ouvriers embauchés sur la ste Sb Pikula, avec des contrat de Travail, et des fiches de payes.
Maitre rabion en mentionne 10

Monsieur Janny organisait son temps comme il le désirait, ses carnet démontent en tout cas, que les livraisons qu'il effectuaient, ne lui prenaient que 4/5 heures par jours. Nous avons payé a Mr Janny le nombre d'unités de prestations de services, sur la base convenue de 100 € ht.

Il n'y a jamais eu de rémunération prévu de 2000 € net par mois pour un mi temps. 
Les nombreux échanges, prouvent clairement l'incapacité de Mr Janny a effectuer, les livraisons.
La personne qui a succédé a Mr Janny, passait 4 heures par jour, sur les mêmes bases de 100 € ht/ jours.
un bon chauffeur Livreur est payé 1300 € net pour un plein temps.

Les échanges de mails, entre Mr Janny, et Mr Luxereau, prouvent qu'il n'avait jamais au préalable, été question d'établir un contrat de travail. Mais bien de déposer des documents comptables.
 Les Factures de Mr Janny, ainsi que le mail du comptable lui même, confirme qu'aucun contrat de travail n'était à l'étude.

Le 14 Juin Mr Janny, ne reçois pas un mail l'informant de la rupture du contrat de travail, mais une réponse à celui envoyé par Mr Janny,  une confirmation de ce qui, avait été évoqué, lors du déjeuné du 12 Juin.
Ou il était claire, que bien que cela ait été dit avec le maximum de diplomatie possible. les dernières erreurs de Mr Janny, (relaté entre autre dans le témoignage de Mr Monge, sur les charnières ), ou s'est ajouté, un oublie de fermer a clef l'atelier.
De plus les justificatifs, produits, par Mr Janny sur cette période, prouvent, que c'est Mr Rafat Hamed, qui est obligé de l'accompagner à la plateforme du bâtiment.

Pour le reste c'est moi qui passe en aval, ou qui envoie par Fax, les commandes. Malgré que le travail, soit prédigéré, les commandes ne parviennent pas à la bonne place.

Un serrurier aura attendu le matériel, de soudure, du Lundi au mardi.  Quand Mr Janny a déposé le poste à souder, il a repris le reste des outils. Celui ci était indispensable  a l'accomplissement des travaux, a réaliser. 

Bien que cela apparaisse comme tel, je pense que ce n'était pas un sabotage, sciemment orchestré par Mr Janny.  

Mr Monge conclura dans son témoignage, que Mr Janny ne s'intéresse pas, a ce qu'il fait. 

Ce que je lui ai toujours reproché, c'est de ne pas écouter, et noter, ce qui lui était demandé.

B)
A noter l'attestation de Mr Houy

C)a)
Mr Luxereau, contrairement au affirmation de Maitre rabion, ne trouve pas dans ces calcules 12 jours X 100 € HT  = 2000 € de salaire net !!!!!!!!!

C)b)
Pour 2008 la société à les factures de Mr Janny, 
Les sommes ont été payé par cheque.
Monsieur Janny, a tromper tout le monde, un mensonge par omission, il n'était plus artisan.
Ses factures doivent êtres prises comme de notes d'honoraires.

Il semblerait Que monsieur Janny (de ses propres dires,) n'ait pas déclaré ses sommes aux impôts
Sur ses relevé de banque il apparait des paiement de la caf qui s'apparente à la perception du RMI